CONDITIONS GÉNÉRALES DE VANS FAMILY

Dernière mise à jour : août 2020
Vans®, filiale de VF INTERNATIONAL S.A.G.L., société suisse immatriculée à Stabio (Suisse) sous le numéro CH-514.4.028.163-8, n° de TVA CHE-111.650.898, sise 5 Via Laveggio, 6855 - Stabio, Suisse (« Vans ») propose le programme de récompenses Vans® Family (« Vans Family » ou le « Programme ») sur son site Internet accessible à l'adresse www.vans.fr, sur ses applications mobiles mises à disposition pour accéder au Programme (« Application Vans Family ») et dans les magasins Vans participant dans les pays où Vans Family est actif (collectivement les « Services »). Le Programme et les Services sont soumis aux conditions générales du Programme suivantes (les présentes « Conditions »). En vous inscrivant pour devenir membre (un « Membre », « vous », « votre » ou « vos ») du Programme et en accédant, en participant au Programme ou en l'utilisant, vous (i) déclarez avoir au moins 18 ans et (ii) acceptez ses Conditions. Pour adhérer au Programme et gagner des points, vous devez être un consommateur. Les revendeurs de produits Vans ne peuvent pas gagner de Points ni participer au Programme.

LORSQUE VOUS ACCÉDEZ AU PROGRAMME ET AUX SERVICES ASSOCIÉS OU LES UTILISEZ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, VOUS DEVEZ CONFIRMER, EN COCHANT LA OU LES CASES CORRESPONDANTES, QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS, LES CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET WWW.VANS.FR, AINSI QUE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE VANS, DANS LEURS VERSION ÉVENTUELLEMENT MISES À JOUR ET MODIFIÉES MOYENNANT PRÉAVIS ET INCORPORÉES AUX PRÉSENTES PAR LA PRÉSENTE RÉFÉRENCE (COLLECTIVEMENT, LES « CONDITIONS ET POLITIQUES »). SI VOUS VOUS OPPOSEZ À L'UNE QUELCONQUE DES MODALITÉS DESDITES CONDITIONS ET POLITIQUES OU SI VOUS N'ÊTES PAS HABILITÉ(E) OU AUTORISÉ(E) À CONCLURE LESDITES CONDITIONS ET POLITIQUES, NOUS VOUS PRIONS DE VOUS ABSTENIR D'ACCÉDER AU PROGRAMME OU AUX SERVICES ASSOCIÉS ET DE LES UTILISER. EN FINALISANT LE PROCESSUS D'INSCRIPTION, VOUS CRÉEZ UN CONTRAT JURIDIQUEMENT EXÉCUTOIRE EN VERTU DUQUEL VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ(E) PAR LA TOTALITÉ DES CONDITIONS ET POLITIQUES. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS ET POLITIQUES CAR ELLES CONTIENNENT DES INFORMATIONS IMPORTANTES.

1. Présentation du Programme
L'inscription à Vans Family permet de cumuler des points sur les achats effectués dans les pays où le Programme est actif, dans les points de vente appartenant à Vans pratiquant des prix pleins ou des prix d'usine (les « Vans Store »), dans les magasins mobiles Vans officiels participant aux événements Vans et sur le site internet de Vans à l'adresse www.vans.fr. Vous pouvez également gagner des points en participant à certaines opérations spéciales annoncées par Vans. Le Programme permet aux membres de Vans Family de bénéficier de certains avantages, dont certains peuvent être obtenus en échangeant des points.

2. Adhésion
A. Admissibilité : Pour vous inscrire au Programme, vous devez avoir au moins 18 ans, être un particulier, un consommateur et résider légalement en France métropolitaine. Le nombre de comptes est limité à un par personne. Si vous ne remplissez pas les conditions susmentionnées, vous n'êtes pas autorisé(e) à vous inscrire ou à accéder au Programme ni à l'utiliser. Les employés de VF Corporation et de ses marques peuvent s'inscrire au Programme, mais être exclus de certaines promotions. Vans peut refuser d'offrir ou de continuer à offrir l'accès au Programme ou à des services à toute personne, notamment en cas de suspicion d'utilisation frauduleuse du Programme, et modifier ses critères d'admissibilité. Vans peut refuser d'accepter toute demande d'inscription au Programme en cas de suspicion d'utilisation frauduleuse.

B. Modalités d'inscription : Vous pouvez devenir membre de Vans Family en suivant la procédure d'inscription, qui consiste à fournir à Vans des renseignements à jour, complets et exacts, comme l'exigeront plus précisément les procédures d'inscription alors applicables.

Il existe plusieurs façons de s'inscrire :

i. En ligne sur www.vans.fr en créant un compte. Vous devrez alors fournir certaines informations, notamment vos nom et prénom, numéro de téléphone portable (ou, à défaut, votre numéro de téléphone fixe), date de naissance et code postal, indiquer que vous souhaitez devenir membre de Vans Family et accepter les présentes conditions générales de Vans Family ; si vous possédez déjà un compte sur www.vans.fr, vous devez vous connecter à votre compte, indiquer que vous souhaitez devenir membre de Vans Family, fournir d'éventuelles informations manquantes (notamment vos numéro de téléphone portable (ou, à défaut, votre numéro de téléphone fixe), code postal et date de naissance) et accepter les présentes conditions générales de Vans Family.

ii. Dans les magasins Vans participants, en indiquant votre adresse e-mail. Vous recevrez ensuite un e-mail vous demandant de finaliser votre inscription à Vans Family. Vous devrez posséder ou créer un compte en ligne sur www.vans.fr, qui sera également votre compte du Programme, fournir certaines informations, notamment vos nom et prénom, numéro de téléphone portable (ou, à défaut, votre numéro de téléphone fixe), date de naissance et code postal, et accepter les présentes conditions générales de Vans Family. Une fois cette procédure terminée, vous serez un membre à part entière de Vans Family.

Une fois que vous aurez demandé à vous inscrire à Vans Family en fournissant votre adresse e-mail dans un magasin Vans participant, vous serez considéré comme un membre de Vans Family et pourrez commencer à cumuler des Points pour vos achats dans les magasins Vans participants et en ligne sur www.vans.fr. Toutefois, pour échanger des points et accéder à tous les avantages disponibles (y compris les jeux-concours et autres promotions), vous devrez finaliser votre inscription comme décrit ci-dessus afin de devenir un membre à part entière de Vans Family.

À titre illustratif et non limitatif, il peut être demandé aux Membres potentiels de fournir leurs nom et prénom, code postal, adresse électronique légitime, numéro de téléphone portable ainsi que certaines informations supplémentaires (par exemple, la méthode de contact privilégiée, la durée d'emploi chez Vans, et les produits et services qui vous intéressent) ; les Membres potentiels devront créer un mot de passe pour leur compte ;

Afin de bénéficier de certains aspects du Programme, les Membres peuvent également choisir de fournir des informations relatives à leurs comptes sur les réseaux sociaux (par exemple, Twitter, Facebook et Instagram) ; et afin de bénéficier de services applicables au Programme, ils peuvent choisir de recevoir des SMS. Il est de votre responsabilité de préserver la confidentialité de vos informations d'accès et des autres informations relatives à votre compte, et vous êtes entièrement responsable de toutes les activités réalisées avec votre compte. Vous vous engagez à vous déconnecter de votre compte à la fin de chaque session d'accès à votre compte. Vous vous engagez à contacter immédiatement le service client de Vans au 0805543076 en cas d'utilisation non autorisée de votre compte de Membre.

C. Accès aux informations concernant les Points et les Avantages du Programme : Le Programme permet à un Membre de cumuler et d'échanger des points de fidélité (« Points »), sur une base individuelle et pour son propre compte uniquement. Le Programme permet de bénéficier de certains avantages, dont certains peuvent être obtenus en échangeant des Points. Pour accéder aux Points que vous avez gagnés ou les échanger, vous devez être Membre à part entière de Vans Family, ce qui vous oblige à créer un compte sur www.vans.fr et à accepter les présentes conditions générales de Vans Family. Lors de la création du compte sur www.vans.fr, il vous incombe de créer un mot de passe complexe pour protéger votre compte et de veiller à ne pas communiquer ce mot de passe à d'autres personnes.

D. Mise à jour des informations : Vous avez la responsabilité de fournir une adresse e-mail correcte pour bénéficier des avantages et garantir la comptabilisation des Points et la réception des avantages. Par conséquent, chaque Membre est responsable de maintenir ses informations personnelles à jour, y compris son adresse e-mail. Vous pouvez mettre à jour vos informations de Membre sur votre compte Vans en ligne sur www.vans.fr ou en appelant le : 0805543076. Il peut être demandé aux Membres de satisfaire à certaines exigences de vérification d'identité établies par Vans pour mettre à jour leurs informations.

3. Gain de Points
A. Si vous effectuez des achats dans les Vans Store participants dans les pays où Vans Family est actif, dans les magasins mobiles Vans officiels participant aux événements Vans et sur le site internet de Vans à l'adresse www.vans.fr, vous recevrez automatiquement 10 Points pour chaque euro (un euro) dépensé sur tout produit éligible acheté (un « Achat éligible », comme décrit plus en détail ci-dessous). Les Points seront ajoutés à votre compte Vans Family une fois que vous aurez fourni, au moment de votre achat en magasin, votre nom ou l'adresse e-mail associée à votre compte Vans Family. Les points seront généralement crédités sur votre compte dans les 24 à 96 heures suivant votre Achat éligible. Si vous n'avez pas fourni votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone au moment de l'achat, et ce dans un délai de trente (30) jours après votre Achat éligible, vous pourrez utiliser le formulaire disponible sur le site Internet ou appeler le Service client au 0805543076 pour réclamer les points manquants. Ce dernier vérifiera votre achat, s'assurera que vous n'avez pas déjà reçu les Points correspondants et créditera les Points sur votre compte, s'il le juge légitime. Veuillez conserver la facture de l'Achat éligible jusqu'à ce que les points correspondants soient crédités sur votre compte.

B. Si vous effectuez un achat sur www.vans.fr, vos Points seront crédités sur votre compte quand vous vous serez connecté(e) à votre compte Vans et aurez effectué un Achat éligible. Les points seront généralement crédités sur votre compte dans les 24 à 96 heures suivant votre Achat éligible. Le nombre de Points qu'un Membre peut gagner en effectuant des Achats éligibles n'est pas limité.

C. Les Achats éligibles incluent les articles à prix ordinaires et à prix soldés achetés dans les Vans Store participants, les magasins mobiles Vans officiels participant aux événements Vans et sur le site internet Vans à l'adresse www.vans.fr. L'achat de cartes-cadeaux ou de cartes-cadeaux électroniques dans ces points de vente ne génère aucun Point, contrairement à l'utilisation d'une carte-cadeau ou d'une carte cadeau électronique dans les Vans Store ou en ligne sur www.vans.fr. En outre, le paiement de la taxe de vente, de coffrets-cadeaux ou d'emballages cadeaux ou de frais de livraison et de manutention ne génère aucun Point. L'achat d'articles Vans auprès de grossistes ou dans des magasins qui n'appartiennent pas à Vans ne permet pas non plus de cumuler des Points. Pour savoir si un Vans Store appartient à Vans ou à un tiers, vous pouvez vous renseigner en boutique, auprès d'un vendeur. Pour adhérer au Programme et gagner des points, vous devez être un consommateur. Les revendeurs de produits Vans ne peuvent pas gagner de Points ni participer au Programme. Vans se réserve le droit (et vous le lui accordez) de vérifier que votre compte ne comporte pas d'activités correspondant à des habitudes d'achat non prévues par le Programme. Vans est en droit de déterminer si les habitudes d'achat d'un Membre enfreignent les présentes Conditions et si Vans en décide ainsi, les Points du Membre seront annulés et le compte pourra être suspendu ou fermé à sa seule discrétion.

D. Il est également possible de gagner des Points en participant à certaines opérations désignées et annoncées par Vans. Il peut s'agir de communiquer avec Vans sur les réseaux sociaux, de parrainer des personnes au Programme Vans Family, de répondre à un sondage ou à un questionnaire, de participer à une campagne ou à d'autres activités. Les modalités de gain de points dans le cadre de ces activités seront définies pour chaque activité lorsque celle-ci sera annoncée par Vans. Ces modalités peuvent préciser le nombre de Points gagnés pour l'activité, le nombre de fois que des Points peuvent être gagnés pour l'activité, le nombre maximum de Points attribuable à un Membre et les critères de gain de Points. Vans se réserve le droit de mettre les activités et les modalités des activités à disposition de certains membres uniquement, y compris les employés de VF Corporation, sur la base de critères d'activité d'achat, de localisation géographique, de participation au programme et d'informations fournies par le Membre. Vans se réserve le droit d'ajouter, de retirer ou de modifier les activités et leurs modalités à tout moment, en en informant les Membres, sans que cela ne porte atteinte aux droits acquis par ces derniers.

E. Les Points que vous avez gagnés grâce à un Achat éligible seront déduits de votre total de Points si l'article correspondant fait l'objet d'un retour. Vous devez nous indiquer que vous êtes Membre Vans Family lorsque vous retournez un Achat éligible qui vous a permis de gagner des Points.

F. Les Points n'ont aucune valeur monétaire. Vous ne pouvez pas donner ni transférer vos Points à une autre personne.

G. Tous les Points non utilisés seront perdus vingt-quatre (24) mois après la date à laquelle le Membre les a gagnés (dans le cas des Points gagnés grâce à des Achats éligibles, cette date correspondra à la date de l'Achat éligible). En outre, tous les Points non utilisés seront perdus en cas d'arrêt du Programme. Vans se réserve le droit d'arrêter, de modifier, de limiter ou d'annuler l'un des moyens de gagner des Points susmentionnés et le nombre de Points gagnés par moyen, à tout moment moyennant préavis, sans que cela ne porte atteinte aux droits acquis par les Membres.

H. La détermination de bonne foi de la part de Vans du nombre de Points détenus par un Membre en vertu des présentes sera définitive et contraignante.

4. Avantages et récompenses des Membres
A. Les membres peuvent se voir proposer certains avantages qu'ils peuvent choisir d'accepter, notamment des jeux-concours, des avantages pour leur anniversaire, l'accès à des créations personnalisées ou l'accès en exclusivité à des informations sur des sorties de nouveaux modèles et à des événements spéciaux (collectivement, les « Avantages »). Certains Avantages ne nécessitent pas l'échange de Points. Les Membres peuvent également échanger des Points gagnés contre des récompenses qui peuvent inclure des récompenses physiques, des récompenses numériques et des participations à des jeux-concours (collectivement, les « Récompenses »). Les Avantages et Récompenses à disposition d'un Membre (les Récompenses disponibles seront basées sur les Points que le Membre a gagnés) apparaîtront dans le compte Vans Family du Membre, accessible en ligne à l'adresse www.vans.fr..

B. Les Avantages et Récompenses seront soumis à des conditions générales et des limitations supplémentaires, notamment une limite du nombre d'Avantages ou de Récompenses spécifiques qu'un Membre peut acquérir ou une limite de temps pour accéder aux Avantages ou Récompenses ou d'autres conditions. Ces conditions générales et limitations supplémentaires seront établies ponctuellement et spécifiquement pour chaque Récompense et Avantage concerné. Les Récompenses physiques sont limitées à cinq (5) par jour et par membre. Nous vous invitons à consulter le détail de chaque Avantage et Récompense pour connaître leurs conditions générales et limitations supplémentaires. Les Avantages et Récompenses peuvent être limités en quantité ou n'être disponibles que pour une durée limitée déterminée par Vans dans les conditions générales correspondantes. Les Avantages et Récompenses qui ne peuvent plus être sélectionnés ou échangés peuvent être supprimés du compte Vans Family d'un membre. Si une Récompense n'est plus disponible, Vans se réserve le droit de la remplacer à tout moment par un Avantage ou une Récompense d'une valeur comparable ou supérieure. Toutes les taxes ainsi que les autres coûts ou frais liés à un Avantage ou une Récompense que vous recevez seront à votre charge.

C. Les Avantages et les Récompenses n'ont aucune valeur monétaire et ne sont pas échangeables contre de l'argent. Aucune monnaie/devise ne sera rendue lors de l'utilisation des Avantages ou l'échange de Points contre des Récompenses. Tout échange de Points contre une Récompense sera définitif et irréversible. Les Avantages et les Récompenses ne peuvent pas être restitués à Vans et aucun point ne sera restitué aux Membres qui souhaitent restituer des Récompenses. Les Membres ne peuvent pas échanger de Points contre des remises sur des marchandises, des cartes-cadeaux ou des produits vendus par Vans.

D. Les Récompenses physiques peuvent être utilisées uniquement dans les Vans Store participants disposant de Récompenses physiques à disposition des Membres. Pour échanger une Récompense physique, un Membre doit se rendre dans un Vans Store participant. Si la Récompense physique est disponible, le Membre doit obtenir un code spécial auprès d'un vendeur du magasin et le saisir dans la page « Récompenses » de son compte Vans Family pour profiter de la Récompense. Les Points seront déduits de son compte Vans Family en contrepartie de l'utilisation de la Récompense. Si la Récompense n'est plus disponible, Vans, à sa discrétion, doit fournir au Membre une Récompense de remplacement raisonnable de valeur comparable ou supérieure.

E. Les Membres peuvent utiliser leurs Points contre des Récompenses numériques et des accès à des jeux-concours uniquement sur leur compte Vans Family, accessible en ligne sur www.vans.fr. Les Points seront déduits de son compte Vans Family en contrepartie de l'utilisation de la Récompense. Les Membres ne sont pas autorisés à partager leurs Récompenses numériques avec d'autres personnes.

F. Les Membres sont seuls responsables de la préservation de leurs Avantages et Récompenses et de leur protection contre le vol et toute utilisation non autorisée. Vans ne remplacera pas les Avantages et Récompenses perdus ou volés.

5. E-mails, téléphone portable et confidentialité
R. En vous inscrivant au Programme, vous acceptez de recevoir des e-mails concernant le Programme. Il peut s'agir d'informations sur le Programme, les Points, les Avantages et Récompenses, des mises à jour du Programme et d'autres informations associées. Les Membres peuvent choisir les types de courriers électroniques qu'ils souhaitent recevoir dans leur compte du Programme. Dans le cadre du Programme, les Membres ne peuvent pas se désabonner totalement de ces e-mails, mais peuvent se désinscrire du Programme comme décrit ci-dessous dans les Conditions générales. Les Membres peuvent se désinscrire des e-mails promotionnels Vans à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans ces e-mails. Nous vous enverrons des courriers électroniques promotionnels sur les produits et services Vans si vous y avez préalablement consenti.

B. En vous inscrivant au Programme, vous reconnaissez avoir lu et compris la Politique de confidentialité de Vans concernant le recueil, l'utilisation et la divulgation de vos données à caractère personnel.

C. Il convient également de préciser qu'un client ne souhaitant pas faire l'objet de démarchage téléphonique peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition Bloctel sur le site www.bloctel.gouv.fr.

6. Conditions générales du Programme
A. L'adhésion au Programme et ses avantages sont proposés à la seule discrétion de Vans, qui se réserve le droit de résilier, de modifier, de limiter ou d'annuler les règles, règlements, avantages ou conditions de participation au Programme à tout moment, moyennant un préavis d'au moins un (1) mois. Toute annulation ne portera aucunement atteinte aux Points, Avantages et Récompenses acquis jusqu'à la date d'annulation.

B. Les modifications apportées aux présentes Conditions seront notifiées dans les présentes Conditions avec un préavis d'au moins un (1) mois avant leur mise en place. Votre choix de rester inscrit au Programme après modification des présentes Conditions vaut acceptation de celles-ci dans leur version modifiée. Vans est susceptible d'apporter les modifications suivantes au Programme, sans toutefois s'y limiter : (i) augmenter ou diminuer le nombre de Points gagnés sur un Achat éligible ; (ii) augmenter le nombre de Points requis pour obtenir une Récompense ; (iii) cesser de fournir un Avantage ou une Récompense ; (iv) changer le mode d'inscription au Programme ; (v) instituer ou ajouter des restrictions de date en rapport avec le gain de Points ou l'échange de Récompenses.

C. Les présentes Conditions ne s'appliquent pas si elles sont interdites par la loi.

D. L'adhésion est limitée à une seule adhésion par personne et par adresse e-mail. En cas de différend concernant la propriété d'un compte de Membre, l'inscription sera déclarée avoir été effectuée par le titulaire autorisé du compte de l'adresse électronique soumise au moment de l'inscription tel que déterminé par Vans. Aux fins des présentes Conditions, le « titulaire autorisé du compte » est la personne physique assignée à l'adresse e-mail envoyée par un fournisseur Internet, un fournisseur de services en ligne, ou toute autre organisation (par exemple, une entreprise, un établissement d'enseignement, etc.) chargé d'assigner des adresses e-mail pour le domaine associé à l'adresse e-mail envoyée.

E. L'utilisation abusive du Programme, y compris le non-respect des présentes Conditions et des Conditions d'utilisation du site internet de Vans, qui sont intégrées aux présentes à titre de référence, la vente ou le troc (ou la tentative de vente ou de troc) d'Avantages ou de Récompenses, de Points ou d'offres promotionnelles, les retours excessifs d'Achats éligibles, la fraude ou la falsification de tout Avantage ou Récompense, y compris toute participation à des sondages, enquêtes ou jeux-concours, et toute fausse déclaration de fait s'y rapportant ou tout autre comportement inapproprié peuvent entraîner l'annulation de l'adhésion d'un Membre et son exclusion future de la participation au Programme, la perte de tous les Points cumulés et l'annulation des Avantages ou Récompenses précédemment échangés mais non utilisés. À notre discrétion et dans toute la mesure permise par la loi, nous nous réservons le droit d'intenter des poursuites en cas d'utilisation abusive du Programme.

F. Vous pouvez à tout moment annuler votre adhésion à Vans Family en appelant le service client au 0805543076. Si vous annulez votre adhésion à Vans Family, vos points cumulés seront perdus. L'annulation de votre adhésion à Vans Family n'entraine pas la suppression de votre compte www.vans.fr. Si vous avez des questions concernant votre adhésion, veuillez contacter le service client au 0805543076 car les vendeurs des magasins Vans ne seront pas en mesure d'y répondre.

G. Les Points et les Récompenses numériques ne sont pas transférables, ne peuvent être combinés entre Membres ou transmis par quelque moyen que ce soit à une autre personne, y compris par l'intermédiaire de la succession d'un Membre, et ne peuvent être transmis aux successeurs et ayants droit d'un Membre. Les Points cumulés ne sont pas la propriété du Membre. Les Points cumulés ne sont pas transférables par le Membre en cas de décès, dans le cadre d'un conflit familial ou autre.
Vans décline toute responsabilité quant aux événements indépendants de sa volonté. Si la fourniture du Programme est perturbée par un événement indépendant de sa volonté, Vans en informera les Membres dès que possible et prendra des mesures raisonnables pour en limiter l'impact sur le Programme.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, VANS EXCLUT TOUTE GARANTIE RELATIVE AUX VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS MALVEILLANTS DANS LE CADRE DU PROGRAMME, DES SITES INTERNET DE VANS ET DE L'APPLICATION VANS FAMILY.
VANS est responsable à votre égard en cas de pertes ou de dommages prévisibles. Si VANS ne respecte pas les présentes Conditions, VANS sera responsable des pertes et dommages que vous aurez subis en conséquence prévisible de son manquement aux présentes Conditions ou de son manquement à exercer un soin et une habileté raisonnables. Néanmoins, VANS ne sera pas responsable des pertes et dommages non prévisibles. Les pertes et dommages sont prévisibles s'il est évident qu'ils vont se produire ou si, au moment où les conditions générales ont été convenues, VANS et/ou vous saviez qu'ils se produiraient.
VANS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION ABUSIVE DES SITES INTERNET DE VANS OU DE L'APPLICATION VANS FAMILY, DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LES SITES INTERNET DE VANS OU L'APPLICATION VANS FAMILY OU DE L'INTERRUPTION, DE LA SUSPENSION OU DE LA MODIFICATION DES SITES INTERNET DE VANS OU DE L'APPLICATION VANS FAMILY POUR DES RAISONS INDÉPENDANTES DE LA VOLONTÉ DE VANS, SAUF EN CAS DE PRÉJUDICE CAUSÉ PAR LA NÉGLIGENCE DE VANS, SES AGENTS, DISTRIBUTEURS OU DE LEURS EMPLOYÉS. CES LIMITATIONS NE PORTENT PAS ATTEINTE À VOS DROITS STATUTAIRES ET S'APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI. EN OUTRE, CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. DANS CES JURIDICTIONS, CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.
VOUS ACCEPTEZ DE DÉGAGER VANS, SES DIRIGEANTS, FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SUCCESSEURS, AYANTS DROIT, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, AGENTS, PRESTATAIRES DE SERVICES, FOURNISSEURS ET LEURS EMPLOYÉS DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATION, Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT ET FRAIS DE JUSTICE RAISONNABLES, FORMULÉE PAR UN TIERS EN RAISON DE VOS ENVOIS OU EN DÉCOULANT.

H. Dans toute la mesure permise par la loi, le Programme et les présentes Conditions ainsi que tout litige ou réclamation en découlant ou s'y rapportant, ou votre utilisation des Sites Internet de Vans ou de l'Application Vans Family seront régis et interprétés selon le droit français, sans tenir compte des principes applicables aux conflits de lois.
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, ladite disposition sera réputée dissociable et n'affectera pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions.
En cas de litige, nous vous encourageons fortement à contacter en premier lieu notre service client avant d'intenter une procédure judiciaire. Nous accordons une grande importance à nos relations avec nos clients et nous efforcerons de traiter vos réclamations sans formalité judiciaire et rapidement.

7. Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes Conditions, veuillez contacter notre Service client au 0805543076 ou nous envoyer un e-mail via la page vans.fr/help/contact-us.html